ABD Europe SRL
Norme Européenne EN 13 241-1 au 1 mai 2005.
ATTENTION cette article est NOTRE interprétation de la norme.
Veuillez vous référer aux textes officiels.
Attention ces documents ne sont pas contractuelles.
Ces documents sont mis à la dispositions du public, pour servir de support à la compréhension de la norme.
ABD Europe SARL décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'oublie, ou d'incohérence.
RECEPTION - CONTRAT D'ENTRETIENT.
NDL : Le but de l'article est d'aider "L'INSTALLATEUR" à se constituer le meilleur dossier possible.
L'obligation de contrat de maintenance n'apparait pas clairement dans la norme et est même, dans de nombreux cas, inutile.
Toutefois certains points de la Norme (cf : EN 12453 5.1.1.6.f ; EN 12453 5.5.1.d ) font référence à un entretient périodique, qui en cas de conflit, sont des arguments contre "L'INSTALLATEUR".
Un document signée de la main du "CLIENT", acceptant ou refusant un contrat de maintenance, peut être un élément décisif en votre faveur.
A remplir en 2 exemplaires, un pour "L'INSTALLATEUR", l'autre pour "LE CLIENT".
Sur ce document le "CLIENT", reconnait :
- être informé et formé à la manoeuvre de la machine (manoeuvre normal et manoeuvre de secours).
- être informé des opérations de maintenance ordinaire.
- Qu'il à reçu l'ensemble de la documentation concernant sa "MACHINE".
- Qu'il est informé de la possibilité de souscrire un contrat de maintenance de sa "MACHINE".